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Petite histoire sur la |
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L’histoire des maires et des municipalités ne commence vraiment qu’avec la Révolution puisque c’est le 14 décembre 1789 qu’une première loi municipale est votée. Désormais, toutes les assemblées d’habitants, quelle que soit leur importance, ont la même organisation municipale, avec un maire et des conseillers élus. Les premières élections municipales ont lieu en février 1790. Le territoire est divisé en communes, cantons, districts et départements. Or, Pendant la Terreur, la loi du 22 août 1795 (5 fructidor an III) modifie l’administration municipale et territoriale. Les conseils municipaux des communes de moins de 5000 habitants sont supprimés. On trouve alors une assemblée émanant des conseils municipaux des communes dont l’exécutif se réunit régulièrement au chef-lieu de canton. Le district est supprimé et, de l’an IV à l’an VIII, il n’y a plus d’administration intermédiaire entre le département et la municipalité de canton. Celle-ci est élue par les citoyens « actifs » des communes, c’est-à-dire par les personnes qui possèdent ou louent un bien équivalent à la valeur de 150 journées de travail. L’assemblée communale perd donc tout pouvoir. Chaque commune élit dorénavant un « agent municipal » (et non un maire) passant sous l’autorité du président de la municipalité de canton qui a désormais qualité d'officier d'état civil notamment en ce qui concerne les mariages. A partir du 22 septembre 1798 (1er vendémiaire an VII) : Obligation de célébrer les mariages au chef-lieu de canton (loi du 30 août 1798 / 13 fructidor an VI). Cette obligation reste en vigueur jusqu’au 26 juillet 1800 (7 thermidor an VIII) d’où la difficulté parfois de localiser un mariage sur cette période ! Le coup d’état du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) met fin au Directoire et la constitution du 28 pluviose an VIII (17 février 1800) rétablit le système avec la conservation des départements hérités de la Révolution et une administration locale remaniée : les arrondissements remplacent les districts, les cantons sont redéfinis. Les préfets désignent les maires et les adjoints des communes de moins de 5000 habitants.
Au 17 février 1800, dans chaque commune l’appellation de « maire » revient, remplaçant celle d’ « agent municipal ». La municipalité cantonale supprimée, les mariages sont à nouveau célébrés dans la commune du domicile des époux, ou de l'un d'entre eux, à une date choisie librement. Le maire exerce désormais de plein droit les fonctions d'officier d'état civil, ou les délègue à ses adjoints.
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