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Elles sont conservées aux
Archives Départementales (Série
M) et Municipales (Série
K).
Pour le
XIX et XX siècles, le chercheur pourra trouver un certain nombre de
renseignements dans les listes établies en vue des élections.
Elles sont de trois
sortes:
registres civiques - listes électorales - listes des élus.
Les registres
civiques sont crées par la constitution de l'an VIII (13
décembre 1799). Tout les hommes âgés de 21 ans accomplis doit
se faire inscrire sur un registre civique (art.2).
Le décret du 17 janvier 1806 abaissa l'âge à 20
ans accomplis.
Sans avoir été officiellement supprimés, les
registres civiques cessèrent d'être tenus à la chute de l'Empire.
Lorsqu'ils ont été conservés, on les trouvera dans les
séries M des Archives
Départementales et, quelquefois aux Archives Communales.
Ces registres civiques, aussi appelés
listes civiques, donnent les
noms, prénoms et qualification de tous les citoyens mâles âgés de 21 puis
20 ans.
Il y a pour le chercheur, un moyen de vérifier la
présence d'une personne dans une commune à une date donnée.
A
l'inverse des registres civiques, les listes
électorales (que l'on trouve à la fois aux Archives
Départementales et Communales) ne comprennent que les citoyens
éligibles.
Sous l'Empire, elles indiquent le nom, le prénom,
la profession, titre ou fonction, le lieu du domicile politique, le ou les
arrondissements où l'intéressé paie des contributions, la nature et la
quotité de ces dernières (mais pas la date de naissance).
Les listes ne comprennent que les plus imposés.
La loi du 5 février 1817 n'admettra pas plus à
voter que les citoyens de 30 ans payant 300 francs de contribution
directe.
C'est le décret du 5 (=6) mars 1848 qui créera le
suffrage direct et universel (art. 5) en autorisant tout citoyen à voter à
partir de 21 ans (art. 6) et à être élu à partir de 25 ans (art. 7).
Le décret du 2 février fixera les éléments à
faire figurer dans la liste électorale : nom, prénoms, surnom, date et
lieu de naissance, domicile, profession, éléments qui sont ceux des listes
électorales (sauf le surnom).
Il peut
également exister des listes des élus
(maires et adjoints) tenues par arrondissement.
De l'an VIII à 1814, elles comprennent le nom des
intéressés, leur prénom, qualification ou profession, le montant de leur
fortune et une colonne d'observations dans laquelle on trouvera des
mentions du type : "bon administrateur" ou "de
l'aptitude et de la moralité" à moins qu'on y trouve la
mention "peu propre à cette fonction, mais la commune ne présente
point d'autres sujets".
Guide des recherches sur
l'histoire des familles.
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